NOTICE D’INFORMATION RELATIVE À LA GESTION DE VOS DONNEES PERSONNELLES ET À L’EXERCICE DE VOS DROITS SUR LA BOUTIQUE ORELSANMERCH.COM

Lors de votre visite sur la boutique http://www.orelsanmerch.com, l’entreprise SARL Ad Astra Corporation, aussi appelée Le Super Atelier, est amenée à collecter et à utiliser certaines de vos données personnelles (notamment pour traiter les Commandes que vous passez en ligne).

Le Super Atelier utilise également des cookies lors de votre navigation sur le site www.orelsansmerch.com.

Le Super Atelier met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour que vos données personnelles soient traitées conformément à la réglementation en vigueur (en particulier le Règlement européen n°2016-679 relatif à la protection des données à caractère personnel (« RGPD ») et la Loi française n°78-17 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (« LIL »)).

La présente notice d‘information a pour but de vous informer de manière claire et transparente sur :

  • La manière dont l’entreprise SARL Ad Astra Corporation gère les données personnelles que vous communiquez sur le Site et les droits dont vous disposez sur ces données : partie I
  • L’utilisation des cookies sur la boutique orelsanmerch.com : partie II 

Pour toute autre question concernant le traitement de vos données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : sav@orelsanmerch.com.

Dans la présente notice, le « Site » désigne le site web de commerce électronique de l’entreprise SARL Ad Astra Corporation accessible à l’adresse www.orelsansmerch.com ; et une « Commande » désigne une commande que vous passez en ligne sur le Site.

Cette notice d’information a été mise à jour pour la dernière fois le 2 Décembre 2021.

En cas de modifications importantes, nous vous informerons, au moyen d’un avis placé en évidence sur le Site, avant de procéder à ces modifications. Nous vous invitons à consulter de temps en temps cette page pour obtenir les dernières informations sur la notice d’information. 

______

 

Partie 1 : LE TRAITEMENT DES DONNEES QUE VOUS COMMUNIQUEZ VIA LE SITE

  1. Quels sont les traitements mis en œuvre et qui sont les  responsables de ces traitements ?

Les traitements mis en œuvre par Le Super Atelier

Le Super Atelier procède aux traitements suivants :

  • La gestion de la relation commerciale avec les Clients du Site : Commandes, paiements, livraison, création d’un compte-Client (optionnel), gestion des réclamations, etc. ;
  • La mise en place d’opérations de communication commerciale et de suivi marketing par email (information, promotions, fidélisation) au profit des Client du Site qui ne s’y sont pas opposés ;
  • L’envoi de newsletters aux Clients ou aux simples Visiteurs du Site qui communiquent leur adresse email via le Site pour recevoir des informations de la part de l’entreprise SARL Ad Astra Corporation.

Le responsable de ces traitements est la société SARL Ad Astra Corporation, société à responsabilité limitée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Caen sous le numéro SIREN 789 710 118 et dont le siège social est situé 221 rue Jacqueline Auriol 14760 Bretteville-sur-Odon.

Cela signifie que l’entreprise SARL Ad Astra Corporation est votre interlocuteur pour toute question relative à la gestion de vos données personnelles ou à l’exercice de vos droits. Vous pouvez nous contacter : 

  • Par voie électronique : à l’adresse sav@orelsanmerch.com
  • Par voie postale : en adressant un courrier à l’adresse suivante SARL Ad Astra Corporation, 221 rue Jacqueline Auriol, 14760 Bretteville-sur-Odon.

Pour répondre aux demandes formulées dans le cadre de l’exercice de vos droits (Section I. 7.), un justificatif d’identité vous sera demandé pour des raisons de confidentialité.

  

  1. Quelles sont les finalités et les bases légales des traitements mis en œuvre par l’entreprise SARL Ad Astra Corporation ?
  • Concernant la gestion de la relation commerciale : la base légale est l’exécution du contrat de vente qui est conclu à distance par voie électronique entre vous et l’entreprise SARL Ad Astra Corporation lorsque vous passez une Commande sur le Site. Ce contrat est régi par les Conditions Générales de Vente de la boutique orelsanmerch.com.
  • Concernant le suivi marketing et les communications commerciales par email : la base légale est l’intérêt légitime de l’entreprise SARL Ad Astra Corporation qui consiste à informer et fidéliser ses Clients et à promouvoir ses produits ou services.
  • Concernant la gestion des newsletters : la base légale est votre consentement à recevoir nos lettres d’information dédiées à l’univers de l’entreprise SARL Ad Astra Corporation.

En outre, l’entreprise SARL Ad Astra Corporation peut être amenée à utiliser tout ou partie de vos données personnelles pour les finalités suivantes :

  • Pour sécuriser le Site : la base légale est l’intérêt légitime de l’entreprise SARL Ad Astra Corporation consistant à protéger le Site et à détecter d’éventuelles tentatives de fraude ;
  • Pour répondre à des obligations légales (telle que par exemple, l’obligation de conserver les factures pendant une certaine durée) : la base du traitement est l’obligation légale à laquelle l’entreprise SARL Ad Astra Corporation est soumise ;
  • Aux fins de la constatation, de l'exercice ou de la défense d'un droit dans le cadre d'une procédure judiciaire, administrative ou extrajudiciaire : la base du traitement est l’intérêt légitime de l’entreprise SARL Ad Astra Corporation à pouvoir établir ses droits. 
  1. Quelles sont les catégories de données collectées et traitées par l’entreprise SARL Ad Astra Corporation ?
  • Pour la gestion de la relation commerciale :
    • Les données d’identification : civilité, sexe, nom, prénom, adresse de facturation, adresse de livraison, numéro de téléphone mobile, adresse email, numéro de client ;
    • Les données de Commandes : numéro de Commande, détail des achats, prix, factures, paiement, exercice du droit de rétractation, livraison, mise en jeu de la garantie, réclamations.
  • Pour le suivi marketing réalisé par l’entreprise SARL Ad Astra Corporation : L’historique de vos achats sur le Site et les données de Commande visées ci-dessus.
  • Pour la gestion des newsletters : Votre adresse email.

  1. Qui sont les destinataires des données personnelles collectées par l’entreprise SARL Ad Astra Corporation sur le Site ?

Les destinataires pour les besoins des traitement opérés par L’entreprise SARL Ad Astra Corporation

Pour les besoins des traitements qu’elle réalise sous sa responsabilité, l’entreprise SARL Ad Astra Corporation partage vos données :

  • Avec les membres de l’équipe de l’entreprise SARL Ad Astra Corporation en charge de la gestion de la relation commerciale (gestion des Commandes, facturation, suivi des réclamations…) ;
  • Avec ses sous-traitants, pour les besoins de la gestion du Site et de vos Commandes : les sous-traitants de L’entreprise SARL Ad Astra Corporation incluent l’hébergeur du Site, les partenaires techniques tels que Shopify (plateforme de vente tout-en-un), les partenaires logistiques (ou certains fabricants) pour les besoins du traitement de vos Commandes et/ou les autres prestataires de l’entreprise SARL Ad Astra Corporation. Les sous-traitants n’utilisent vos données personnelles que pour les finalités déterminées par l’entreprise SARL Ad Astra Corporation et dans la limite des instructions qu’elle communique. L’entreprise SARL Ad Astra Corporation est responsable des traitements réalisés par ses sous-traitants.

 

  1. L’entreprise SARL Ad Astra Corporation traite-t-elle vos données bancaires ?

Non.

Lorsque vous procédez à un paiement en ligne sur le Site, vous communiquez vos données bancaires à un prestataire de service de paiement qui sécurise vos achats en ligne. Ces données sont alors transmises directement au partenaire qui en assure seul le traitement. L’entreprise SARL Ad Astra Corporation n’a pas accès à ces données.

  1. Vos données sont-elles transférées en dehors de l’Union européenne ?

Les données personnelles que vous confiez à L’entreprise SARL Ad Astra Corporation ne font pas, en principe, l’objet de transferts en dehors de l’Union européenne.

Néanmoins, certains de nos sous-traitants peuvent être amenés à transférer certaines de vos données en dehors de l’Union européenne. Le cas échéant, L’entreprise SARL Ad Astra Corporation s’assure que ces prestataires offrent les garanties appropriées pour encadrer ces transferts. A ce titre, notre prestataire Shopify International Ltd., basée en Irlande, se réserve la possibilité de transférer certaines données à sa société mère, Shopify Inc., basée au Canada. Ce pays assure un niveau de protection adéquat en application de la décision d’adéquation 2002/2/CE de la Commission européenne du 20 décembre 2001, conformément à l’article 45 du RGPD. Pour plus d’informations au sujet des transferts de données personnelles effectués par Shopify, vous pouvez vous rendre sur cette page.

  1. Pendant combien de temps vos données personnelles sont-elles conservées par L’entreprise SARL Ad Astra Corporation ?

L’entreprise SARL Ad Astra Corporation ne conserve vos données personnelles que pour la durée nécessaire pour réaliser l’opération pour laquelle elles ont été collectées et/ou pour la durée imposée par la loi.

Plus spécifiquement, l’entreprise SARL Ad Astra Corporation conservera vos données pour les durées suivantes :

Données nécessaires à la gestion des Commandes, de la relation commerciale et de la facturation : pour la durée de la relation commerciale. Les factures sont conservées pendant une durée de 10 ans en application des obligations comptables.

Données nécessaires au suivi marketing et à la gestion des opérations de communication commerciale par email : pendant toute la durée de la relation commerciale, puis pendant 3 ans à compter de votre dernier contact avec l’entreprise SARL Ad Astra Corporation, sauf si vous acceptez expressément de continuer à recevoir des sollicitations commerciales. En l’absence de réponse de votre part ou en cas de refus, ces données seront supprimées ou archivées conformément aux dispositions légales en vigueur.

Adresse email pour l’envoi de newsletters : pendant la durée de votre abonnement à la newsletter.

  1. De quels droits disposez-vous sur les données personnelles collectées par l’entreprise SARL Ad Astra Corporation ? 

Un droit d’accès et à la portabilité des données : vous pouvez obtenir la liste des données personnelles que nous détenons vous concernant et une copie de la présente notice d’information au format électronique. Vous pouvez également obtenir une copie des données personnelles que vous nous avez communiquées pour les transférer à un autre responsable du traitement.

Un droit de rectification de vos données : vous pouvez demander la rectification de vos données lorsqu’elles sont inexactes, obsolètes, ou incomplètes. Lorsque vous avez opté pour la création d’un compte-Client, vous pouvez modifier vos données vous-même à partir de votre compte. 

Le droit de retirer votre consentement : lorsque nous traitons vos données sur la base de votre consentement, vous pouvez changer d’avis et nous demander de ne plus utiliser vos données à l’avenir. C’est le cas lorsque vous ne souhaitez plus recevoir la newsletter de l’entreprise SARL Ad Astra Corporation ou que vous ne souhaitez plus que l’entreprise SARL Ad Astra Corporation communique votre adresse email à de nouveaux partenaires.

Un droit d’effacement de vos données / de votre compte-Client (« droit à l’oubli ») : vous pouvez demander la suppression de tout ou partie des données qui vous concernent dans certaines conditions (notamment si vous estimez que les données ne sont plus nécessaires, si vous avez retiré votre consentement ou si vous estimez que vos données font l’objet d’un traitement illicite). Dans ce cas, l’entreprise SARL Ad Astra Corporation pourra néanmoins être amenée à conserver certaines données pour répondre à ses obligations légales (conservation des factures par exemple) ou pour faire valoir ses droits en justice.

Un droit d’opposition au traitement de vos données : vous pouvez vous opposer au traitement des données lorsque ce traitement est fondé sur l’intérêt légitime de l’entreprise SARL Ad Astra Corporation ou d’un tiers ou que vos données sont utilisées à des fins de prospection commerciale. C’est le cas notamment lorsque vous décidez de vous désinscrire d’une liste de diffusion en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans une offre commerciale qui vous est adressée par courrier électronique.

Un droit à la limitation du traitement de vos données : vous pouvez demander à l’entreprise SARL Ad Astra Corporation de ne plus utiliser vos données mais de les conserver le temps que votre demande soit examinée (par exemple si vous estimez que les données ne sont plus nécessaires ou font l’objet d’un traitement illicite). Dans ce cas, vos données sont temporairement isolées et ne sont plus utilisées (sous réserve des obligations légales de l’entreprise SARL Ad Astra Corporation ou de l’exercice de ses droits en justice).

Le droit de définir des directives post-mortem : vous pouvez nous indiquer comment vous souhaitez que nous traitions vos données en cas de décès.

  1. Que faire en cas de difficulté ou de désaccord ?

Nous sommes disponibles pour répondre à toutes vos questions concernant le traitement de vos données et pour vous aider à résoudre les difficultés que vous pourriez rencontrer à l’adresse suivante : sav@orelsanmerch.com

En cas de désaccord avec la manière dont nous traitons vos données, vous pouvez saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), via son site Internet (https://www.cnil.fr/fr/agir) ou par courrier postal à l’adresse suivante : CNIL – 3, place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.

 

Partie 2 : L’UTILISATION DE COOKIES SUR LE SITE

1. Définition du cookie

Un cookie est un petit fichier texte qui est placé ou stocké sur votre terminal (ordinateur, tablette ou appareil mobile) lorsque vous visitez un site internet.
Le cookie permet à un site de vous reconnaître, de vous aider à naviguer de page en page sur un site internet, fournit des connexions sécurisées et se souvient de vos préférences lors de vos prochaines visites.
Le Super Atelier a recours à l'utilisation de cookies afin de reconnaître l’Utilisateur (Client ou non) lors de sa connexion sur le Site.

2. Acceptation des cookies

Le Site utilise des cookies (témoins de connexion) ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site internet qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site internet.
Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site internet valant acceptation.

3. Suppression des cookies:

L’Utilisateur peut à tout moment désactiver les cookies enregistrés sur son terminal. Pour cela, il lui suffit de sélectionner les paramètres appropriés dans son navigateur. Cependant, cette désactivation aura pour conséquence d'empêcher l'accès à certaines fonctionnalités du Site permettant de personnaliser les services proposés par le Site.

4. Les différents types de cookies utilisés

Les cookies Le Super Atelier strictement nécessaires :
Ces cookies vous permettent de naviguer sur le Site et sont indispensables au bon fonctionnement du Site.
Leur désactivation entraînera des difficultés dans l’utilisation du Site et aura pour conséquence d'empêcher l'accès à certaines fonctionnalités.

Les cookies de performance et statistiques :
ces cookies collectent des informations sur la façon dont les Utilisateurs utilisent le Site (le nombre de visites, le nombre de pages consultées, l’activité des visiteurs) via l’outil d’analyse Google Analytics.
Ces cookies nous permettent également d’identifier et de résoudre les problèmes de fonctionnement du Site et de l’améliorer.

Les cookies fonctionnels :
ces cookies permettent de mémoriser vos préférences, vos choix afin de personnaliser votre expérience sur le Site.
Les cookies publicitaires :
ces cookies enregistrent des informations pour vous adresser des publicités personnalisées et adaptées en fonction de vos centres d’intérêts.
Ils nous aident également à comptabiliser l’activité de nos espaces publicitaires, à mesurer l’audience, etc…).

Les cookies partenaires :
ces cookies placés sur le terminal par des sociétés partenaires permettent d’identifier les articles consultés ou achetés sur le Site et de collecter des données de navigation afin de personnaliser l’offre publicitaire qui est adressée à l’Utilisateur/ Client en dehors du Site.
Dans le cadre de ce type de partenariat publicitaire, Le Super Atelier peut être amené à transmettre au partenaire des données concernant les articles consultés par le Client lors de sa navigation sur le site ainsi que la nature de ses achats.
Le Client peut refuser ces cookies à tout moment en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur.
Ce refus aura pour conséquence d'empêcher l'accès à certaines fonctionnalités proposées par les sociétés partenaires de Le Super Atelier.

La gestion des cookies:
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente.
Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Exemple de désactivation des cookies sur Google Chrome :
Dans le menu, cliquez sur « Paramètres » puis sur « Afficher les paramètres avancés »
Sélectionnez l’onglet « Confidentialité » puis le menu « Paramètres de contenus ».
Cochez la case « Bloquer les cookies et données de sites tiers » et sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK ».


BALISES WEB
Le Super Atelier utilise des balises web sur certaines pages du Site qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la page. Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires commerciaux, notamment afin de mesurer et améliorer l'efficacité de certaines publicités.

Les informations collectées via ces balises web sont anonymes et permettent de connaître la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux assister les Utilisateurs du Site.

SPOTIFY
Le site https://orelsanmerch.com/ utilise des plug-in de l'application SPOTIFY, exploitée par la société Spotify AB
Regeringsgatan 19
SE-111 53 Stockholm
Sweden
Reg no: 556703-7485
office@spotify.com

FACEBOOK
Le site https://orelsanmerch.com/ utilise des plug-in du réseau social Facebook, exploité par la société Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA ( ci-après « Facebook »).

Si le Client est connecté à Facebook lors de sa navigation sur le site https://orelsanmerch.com/, Facebook pourra directement relier sa visite à son compte utilisateur Facebook.

Si le Client interagit au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises et enregistrées sur un serveur de Facebook. Elles seront publiées sur le compte Facebook du Client.

Si le Client ne souhaite pas que Facebook relie les informations collectées par l’intermédiaire de Le Super Atelier à son compte utilisateur Facebook, il doit se déconnecter de Facebook avant de visiter https://orelsanmerch.com/.